Licence d'utilisation personnelle
Cette œuvre vous est vendue pour un usage strictement personnel et privé : impression pour votre intérieur, cadeau à un proche, fond d'écran. Elle reste protégée par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, art. L111-1 et suivants) ; l'achat vous donne un droit d'utilisation, il ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.
Ce que vous pouvez faire
- ✓Imprimer l'œuvre autant de fois que vous le souhaitez, pour vous ou pour offrir, dans tous les formats fournis.
- ✓L'afficher chez vous, dans votre bureau personnel ou dans tout lieu privé.
- ✓La faire imprimer par un imprimeur ou un laboratoire photo de votre choix, pour votre propre usage.
- ✓Partager une photo de votre intérieur où l'œuvre apparaît, sur vos réseaux personnels, en mentionnant FrenchSeventhArt.
Ce qui n'est pas autorisé sans accord écrit
- ✕Revendre, donner ou redistribuer le fichier numérique ou des impressions, gratuitement ou non.
- ✕Utiliser l'œuvre sur des produits destinés à la vente : affiches, cartes, vêtements, mugs, coques, papeterie, décoration…
- ✕La déposer sur une plateforme d'impression à la demande (print-on-demand) ou une place de marché.
- ✕L'intégrer dans un site web, une publicité, une vidéo, une publication, un support d'entreprise, un lieu accueillant du public ou un commerce.
- ✕La modifier, la recadrer de façon substantielle, la combiner à d'autres éléments ou en tirer une œuvre dérivée, y compris par des outils d'intelligence artificielle.
- ✕Retirer ou masquer les mentions d'auteur, ou présenter l'œuvre comme la vôtre.
Usage commercial
Toute utilisation professionnelle ou commerciale — même modeste — nécessite une licence spécifique, accordée au cas par cas. Écrivez-nous en précisant le support envisagé, les quantités, le territoire et la durée ; nous répondons rapidement avec un devis. Toute exploitation commerciale sans licence constitue une contrefaçon (art. L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et expose son auteur à des poursuites civiles et pénales.
Demandes de licence commerciale : support@frenchseventhart.com
Durée et territoire
Cette licence personnelle est accordée sans limite de durée, pour le monde entier, à la personne ayant effectué l'achat. Elle est personnelle et incessible.
Titulaire des droits
FrenchSeventhArt, une marque de Terre Normande
422 avenue des Hauts Grigneux, 76420 Bihorel, France
SIRET 83451837500037
Licences commerciales : Eudes Evrard — support@frenchseventhart.com
Architecture logicielle et développement : Eudes Evrard
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